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par steedy
04 juillet 2017, 12:49
Forum : Contrat de Travail
Sujet : clause d'exclusité
Réponses : 3
Vues : 6627

Re: clause d'exclusité

Bonjour
Merci pour votre réponse toujours aussi rapide et précise.
Oui je suis à temps complet, je pensais pouvoir y échapper, on ne fait jamais attention à ce genre de clause à la signature d'un contrat et me rend compte de ne plus avoir le choix.
Merci encore .
par steedy
03 juillet 2017, 17:29
Forum : Contrat de Travail
Sujet : clause d'exclusité
Réponses : 3
Vues : 6627

clause d'exclusité

Bonjour, Je suis actuellement salariés ( électromécanicien )dans une entreprise de fabrication de produits alimentaires ( produits laitiers ) et souhaiterais créer une petite entreprise de traiteur, voir chef à domicile ( sur mon temps libre) tout en restant salariés dans cette entreprise de produit...
par steedy
22 février 2016, 16:01
Forum : Délégué du Personnel - Délégué Syndical - CE - CHSCT
Sujet : Désignation du secrétaire du CHSCT
Réponses : 2
Vues : 11419

Re: Désignation du secrétaire du CHSCT

Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse des plus rapide et explicite, j'ai eu une mauvaise interprétation concernant cet article avant de vous poser ma question.
Merci encore.... :)
par steedy
17 février 2016, 23:33
Forum : Délégué du Personnel - Délégué Syndical - CE - CHSCT
Sujet : Désignation du secrétaire du CHSCT
Réponses : 2
Vues : 11419

Désignation du secrétaire du CHSCT

Bonjour, Mes meilleurs vœux pour cette année 2016,méme si elle est déjà bien entamé. Nous venons de faire l'élection des membres du CHSCT,3 membres ont été élus dont 1 agent de maitrise, les deux non agent de maitrise ne font pas parties des membres représentant du personnel. Peux t-on désigné un me...
par steedy
28 juillet 2015, 12:12
Forum : Délégué du Personnel - Délégué Syndical - CE - CHSCT
Sujet : Affichage des réponses D.P
Réponses : 7
Vues : 16541

Re: Affichage des réponses D.P

Bonjour, Merci pour votre réponse toujours aussi rapide .... C'est très clair et précis comme réponse, nous avons su que l'employeur avait voté pour lui concernant la désignation du secrétaire par rapport au nombre de voix obtenu car nous étions majoritaire .... Maurice Cohen professeur en droit déc...
par steedy
28 juillet 2015, 02:33
Forum : Délégué du Personnel - Délégué Syndical - CE - CHSCT
Sujet : Affichage des réponses D.P
Réponses : 7
Vues : 16541

Re: Affichage des réponses D.P

Bonjour, Merci pour la rapidité de votre réponse ... Je ne vous cacherai pas ma déception, sachant c'est vrai que je n'arrive pas à comprendre les articles L.2315-7 et L.2142-3 du code du travail,car ils sont contradictoire concernant l'affichage.... Sachant que nous sommes une D.U.P , l'employeur n...
par steedy
27 juillet 2015, 02:48
Forum : Délégué du Personnel - Délégué Syndical - CE - CHSCT
Sujet : Affichage des réponses D.P
Réponses : 7
Vues : 16541

Affichage des réponses D.P

Bonjour, je suis DS. Pourriez vous m'éclairer s'il vous plaît, je constate à ma grande surprise sur le panneaux d'affichages syndical de mon confrére,un document écrit qui ressemble de toutes évidence à des questions DP posé à l'employeur avec ses réponses émargé de celui-ci et signé d'un délégué du...
par steedy
08 janvier 2015, 00:38
Forum : Délégué du Personnel - Délégué Syndical - CE - CHSCT
Sujet : Remplacement d'un membre suppléant au CHSCT
Réponses : 4
Vues : 4928

Re: Remplacement d'un membre suppléant au CHSCT

Bonjour
Tout d'abord,je souhaite à tous mes meilleurs vœux,une très bonne année 2015.
Je vous remercie pour votre réponse aussi clair et précise,je ferais valoir cette procédure.merci encore
par steedy
07 décembre 2014, 23:18
Forum : Délégué du Personnel - Délégué Syndical - CE - CHSCT
Sujet : Remplacement d'un membre suppléant au CHSCT
Réponses : 4
Vues : 4928

Remplacement d'un membre suppléant au CHSCT

Bonjour, Pourriez vous m'informer sur le remplacement d'un membre suppléant au CHSCT, en effet quel est la procédure pour son remplacement dans le cas d'un départ volontaire suite à un licenciement économique,remarquant que l'employeur n'effectue aucune démarche pour le remplacer,ou ne donne aucune ...
par steedy
21 octobre 2014, 04:49
Forum : Délégué du Personnel - Délégué Syndical - CE - CHSCT
Sujet : Départ volontaire d'un Délègué du Personnel
Réponses : 2
Vues : 3517

Re: Départ volontaire d'un Délègué du Personnel

Bonjour,
Désolè pour le retard de réponse,je vous remercie pour votre réponse,j'en ferais bon usage au prés du président du comité d'entreprise :D
merci pour ce forum