droit d'auteur et clause de confidentialité

[Aider Misha]

Bonjour,

Je vous expose un exemple, relativement fréquent dans les agences web et qui pose souvent soucis :

Un salarié travaille dans une agence web qui travaille elle-même pour des clients. L'agence a signé une clause avec un des client, indiquant qu'elle n'a pas le droit de diffuser les créations qu'elle leur fournit ailleurs que sur le site du client, ni d'indiquer qu'elle en est l'auteur.
Le salarié lui, n'en sait rien, et diffuse ses créations sur son site portfolio regroupant ses divers travaux, et là, le client s'en aperçoit et vient hurler sur l'agence qui vient hurler sur le salarié.

Mais selon ceci : Les créations de salariés

ou encore ceci : Propriété intellectuelle : droit d'auteur et contrat de travail

C'est bien le salarié qui reste propriétaire des ses œuvres et non pas l'agence ou son employeur. De plus, devenir salarié ne signifie pas que les droits de cession soient automatiquement cédés à l'employeur, un contrat de cession devrait normalement (ça n'est jamais fait) être signé.

Donc le salarié est-il soumis à la clause signé par son agence, vu que lui n'a rien signé de tel ?

Il y a souvent des clauses de confidentialité dans les contrats des salariés, mais à aucun moment il n'est spécifié qu'ils doivent cacher qu'ils sont auteurs des œuvres qu'ils créent dans l'agence ou qu'ils ne doivent pas les diffuser.

Donc en définitive, le salarié est-il bien contraint de ne pas diffuser ses créations, en l'occurrence sur un site portfolio présentant ses travaux, alors qu'il en est propriétaire et qu'il n'a signé aucun contrat de cession de droits ?

Merci !

[P.M.]

Bonjour,
Les dossiers que vous avez joints à l'exposé de votre sujet sont suffisamment éloquents pour selon moi répondre par la négative et considérer que le salarié peut faire ce qu'il veut de ses créations dès lors qu'il n'a pas signé de cession de droits sur ses travaux...
J'ajoute que le salarié ne peut pas être concerné par une clause commerciale entre son employeur et le client qu'il n'a pas ratifié...