Temps de travail / Rémunération / RTT

[David77]

Bonjour a tous,

Je me présente, je m'appelle David, je suis prestataire de service en délégation chez un client. (convention syntec)

Depuis peut ma Société a fait un changement de temps de travail, je suis passé de 35h de travail a 37h30.

le client pour le quel j'effectue ma prestation ma donc planifier sur 37h30 !

dans ma convention collective il est notifier ceci :

Le temps de présence hebdomadaire des collaborateurs affectés à cette modalité sera, eu égard aux pauses-café etc.…, de 37 heures 30 minutes, pour un temps de travail effectif de 37 heures.
Ce temps de travail sera réparti sur 5 jours du lundi au vendredi.
Pour les salariés travaillant en régie, ils devront calquer leurs horaires de travail sur ceux du client en respectant l’amplitude hebdomadaire de temps de présence.

Premier point que je ne comprend pas 37h30 de travail planifier pour 37h rémunéré.

en suite j'ai le droit a 10 RTT dans l'année hors dans mon ancienne entreprise pour avoir 10 RTT je devait effectuée 36h45 de travail.

J'ai donc fait un petit calcul l'un sur une base de 37h30 l'autre sur 37h :

Sur une base de 37h30 effectif

Semaine travailler dans le années

52 - 7 = 45

52 semaines moins 5 semaines de congés moins 2 semaines de RTT

45 * 150 = 6750

45 semaines travail multiplier par 150 min sois 2h30 d'heure sup par semaine

10 RTT = 70 heures soit (70 * 60) 4200 min

6750 - 4200 = 2550

Sur 6750 min SUP travail 4200 min sont donner en RTT

2550 / 60 = 42.5 h soit 42h30 ???

Sur une base de 37h effectif

Semaine travailler dans le années

52 - 7 = 45

52 semaines moins 5 semaines de congés moins 2 semaines de RTT

45 * 120 = 5400

45 semaines travail multiplier par 120 min sois 2h d'heure sup

10 RTT = 70 heures soit (70 * 60) 4200 min

5400 -4200 = 1200

Sur 5400 min SUP travail 4200 min sont donner en RTT

1200 / 60 = 20 h ??

Mon entreprise me dit qu'ils ne me doivent rien et que la convention est faite comme ça !

On t 'ils raison ?

S'il on tord que puis-je faire pour reclamer les heures que j'ai travailler ?

Merci d'avance pour votre retour,

je reste a votre entière disposition pour toutes informations complémentaires,

Bonne journée,

Bien Cordialement,

David

[P.M.]

Bonjour,

La clause excluant 30 mn de présence qui ne seront pas payées me semble abusive car d'abord pendant que vous êtes en pause café, si au moins vous en prenez, vous restez a priori à la disposition de l'employeur et est vouée à contestation...

Si vous êtes rémunéré sur la totalité du temps de travail effectif y compris en heures supplémentaires, je ne comprends même pas que vous puissiez avoir droit à des jours de Réduction du Temps de Travail et il faudrait dans quelle mesure un tel Accord vous est applicable...

[David77]

Bonjour P.M,

un grand merci pour ta réponse

pour la 2 éme partie de ta réponse je vais te mettre un complément d'information pour que ce soit plus claire

Donc je suis prestataire en délégation chez un client.
Le client ma planifier 37h30 de travail (les internes travail aussi 37h30 et son rémunéré les 37h30 travaillé).
Mon entreprise me rémunére sur une base de 35h par semaine sois 151 par mois
j'ai le droit a 10 RTT dans l'année sois 0.83 RTT par mois.

Pour moi mon entreprise me doit des heures sup (calcul que j'ai détaillé dans mon poste)

mon entreprise me dit qu'elle ne me doit rien et que c'est comme sa, mais même sur une base de 37 effectif avec 10 jour de RTT pour mois mon entreprise me doit 20h d'heur sup au minimum par ans.

peut être que je me trompe et que mon entreprise a raison, mais j'ai un doute.

Merci d'avance pour votre analyse,

Bonne soirée,

Bien cordialement,

David

[P.M.]

Bonjour P.M,

un grand merci pour ta réponse

pour la 2 éme partie de ta réponse je vais te mettre un complément d'information pour que ce soit plus claire

Donc je suis prestataire en délégation chez un client.
Le client ma planifier 37h30 de travail (les internes travail aussi 37h30 et son rémunéré les 37h30 travaillé).
Mon entreprise me rémunére sur une base de 35h par semaine sois 151 par mois
j'ai le droit a 10 RTT dans l'année sois 0.83 RTT par mois.

Pour moi mon entreprise me doit des heures sup (calcul que j'ai détaillé dans mon poste)

mon entreprise me dit qu'elle ne me doit rien et que c'est comme sa, mais même sur une base de 37 effectif avec 10 jour de RTT pour mois mon entreprise me doit 20h d'heur sup au minimum par ans.

peut être que je me trompe et que mon entreprise a raison, mais j'ai un doute.

Merci d'avance pour votre analyse,

Bonne soirée,

Bien cordialement,

David

Effectivement, la précision suivant laquelle vous bêtes rémunéré que sur la base de 35 h par semaine est importante mais je n'ai trouvé à la Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils aucune clause concernant ni les pauses-café et les 30 mn en moins ni limitant à 10 jours le repos compensateur d'heures supplémentaires car il ne me semble pas que nous soyons dans le cadre de la Réduction du Temps de Travail...

Je dois dire qu'avant de situer le problème, je ne me suis pas appesanti sur vos calcul qui ne semblent pas tenir compte des heures supplémentaires...

[P.M.]

Bonjour P.M,

un grand merci pour ta réponse

pour la 2 éme partie de ta réponse je vais te mettre un complément d'information pour que ce soit plus claire

Donc je suis prestataire en délégation chez un client.
Le client ma planifier 37h30 de travail (les internes travail aussi 37h30 et son rémunéré les 37h30 travaillé).
Mon entreprise me rémunére sur une base de 35h par semaine sois 151 par mois
j'ai le droit a 10 RTT dans l'année sois 0.83 RTT par mois.

Pour moi mon entreprise me doit des heures sup (calcul que j'ai détaillé dans mon poste)

mon entreprise me dit qu'elle ne me doit rien et que c'est comme sa, mais même sur une base de 37 effectif avec 10 jour de RTT pour mois mon entreprise me doit 20h d'heur sup au minimum par ans.

peut être que je me trompe et que mon entreprise a raison, mais j'ai un doute.

Merci d'avance pour votre analyse,

Bonne soirée,

Bien cordialement,

David

Effectivement, la précision suivant laquelle vous êtes rémunéré uniquement pour 35 h par semaine est importante mais je n'ai trouvé à la Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils aucune clause concernant ni les pauses-café et les 30 mn en moins ni limitant à 10 jours le repos compensateur de remplacement d'heures supplémentaires car il ne me semble pas que nous soyons dans le cadre de la Réduction du Temps de Travail...

Je dois dire qu'avant de situer le problème, je ne me suis pas appesanti sur vos calcul qui ne semblent pas tenir compte des majorations d'heures supplémentaires...