Congés dans un forfait jour

Congés payés : Décompte, Validation - Congés sans solde - Jours fériés ...

Modérateurs : P.M., Lauréline

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Gilgert72
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Congés dans un forfait jour

Message par Gilgert72 » 12 octobre 2015, 16:00

Bonjour,

En cumul emploi retraite je travaille deux jours par semaine avec un forfait jour de 80 jours.
J'ai donc 40 semaines de travail desquelles mon employeur, retire deux semaines (pour les 4 jours d'ancienneté qu'il m'a repris), je travaille donc réellement 76 jours soit 38 semaines en tout.
Il reste donc 12 semaines où je ne travaille pas.
Sur une année, cinq semaines partent en congés payés et deux semaines en RTT (j'ai quatre jours).
il reste alors cinq semaines durant lesquelles je ne travaille pas. Comment s'appellent ces jours : congés supplémentaires, congés sans solde ou autre ?

Sachant que mon contrat est rédigé de la sorte :
"La rémunération forfaitaire brute mensuelle est de 3100 euros pour quatre vingt jours travaillés durant l'année, y inclus les jours d'ancienneté"

Ma rémunération est-elle différente les mois où je prends les cinq semaines non qualifiées dont je parle plus haut ?


Merci de votre réponse car je sèche.

Bonne journée.

P.M.
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Re: Congés dans un forfait jour

Message par P.M. » 12 octobre 2015, 17:20

Bonjour,

Il faudrait déjà savoir si ce forfait en jours est conforme aux dispositions de la Convention Collective applicable...

Mais je ne comprends pas comment vous pouvez travailler moins de semaines qu'un salarié qui travaillerait tous les jours de la semaine sachant que le calcul du nombre de jours de repos (RTT) devrait se faire de la manière suivante pour l'année considérée :
Nombre de jours dans l’année
Moins le nombre de jours de repos hebdomadaires (52 x 2)
Moins le nombre de congés payés (5 x 5)
Moins le nombre de jours non travaillés dans votre cas particulier (3 x 47)
Moins le nombre de jours fériés tombant un jour normalement travaillé
Moins le nombre de jours de travail selon le forfait avec ou sans ancienneté
Cordialement.
P. M.

Gilgert72
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Re: Congés dans un forfait jour

Message par Gilgert72 » 12 octobre 2015, 20:55

Bonjour,

Merci de cette réponse, je travaille 76 jours parce que je l'ai demandé. Je suis en cumul emploi retraite et je désire travailler 2 jours par semaines et avoir 14 semaines de vacances soit 38 semaines de travail. Ils m'ont fait un forfait de 80 jours (- les 4 jours d'ancienneté).
Ce ne sont pas les RTT qui me dérangent mais la qualification des jours où je ne travaille pas et qui ne sont ni du congé payé, ni du RTT (quelque soir leur nombre), ni du jour d'ancienneté. Ces trois items font 9 semaines, il en reste 5 durant lesquelles je ne travaille pas, soit 10 jours que je ne sais comment nommer (jours non travaillé, congés exceptionnels...).

On pourrait aussi dire congé sans solde mais cela me parait antinomique avec mon contrat de travail qui dit que ma "rémunération forfaitaire mensuelle brute est de 2900 euros pour 80 jours travaillés par an, inclus les 4 jours d'ancienneté".

Donc je ne comprends pas grand-chose. :shock:

P.M.
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Re: Congés dans un forfait jour

Message par P.M. » 12 octobre 2015, 23:04

Gilgert72 a écrit :Bonjour,

Merci de cette réponse, je travaille 76 jours parce que je l'ai demandé. Je suis en cumul emploi retraite et je désire travailler 2 jours par semaines et avoir 14 semaines de vacances soit 38 semaines de travail. Ils m'ont fait un forfait de 80 jours (- les 4 jours d'ancienneté).
Ce ne sont pas les RTT qui me dérangent mais la qualification des jours où je ne travaille pas et qui ne sont ni du congé payé, ni du RTT (quelque soir leur nombre), ni du jour d'ancienneté. Ces trois items font 9 semaines, il en reste 5 durant lesquelles je ne travaille pas, soit 10 jours que je ne sais comment nommer (jours non travaillé, congés exceptionnels...).

On pourrait aussi dire congé sans solde mais cela me parait antinomique avec mon contrat de travail qui dit que ma "rémunération forfaitaire mensuelle brute est de 2900 euros pour 80 jours travaillés par an, inclus les 4 jours d'ancienneté".

Donc je ne comprends pas grand-chose. :shock:
Il est étonnant que l'employeur n'ait pas cru bon de les mentionner et de les qualifier ce qui aurait évité tout quiproquo mais d'après votre description, ce sont des congés sans solde, à moins que vous vouliez profiter de cette absence de précision, mais alors, le forfait ne devrait plus être de 80 jours...
Cordialement.
P. M.

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