licenciement en maladie au lieu AT

[malou]

Sujet: Retour aux brouillons sauvegardés Bvoilà ,le problème de mon mari.il a faillit mourir suite un AT le 10/08/2008,s'en est suivi plusieurs mois d'arrét ,il aonjour,
repris le travail avec restrictions,entre temps suites au séquelles ,il a été reconnu travailleur handicapé a 20% d'incapacité ,il est suivit par la SAMMEHT,mais voila ,le12/09/2011 il n'en pouvait plus car il est chef d'équipe dans le batiment,il a été déclaré inapte temporairement ,suite a cet arret ,2 jours après lui a envoyer il lettre qui disait que le dernier travai qu'il venait de commencer était indigne d'un chef d'équipe et la mon mari n'a pas tenu le choc ,il a fait une dépression et depuis il n'a pa pu reprendre le travail,suite a tout ça le medecin du travail l'a déclaré inapte le 07/02/2012,le patron ne pouvant le reclasser ,monmari a été déclaré inapte définitif le21/02/2012. donc, suite a cela mon mari a eu l'entretien en vu de son licenciement ,jusque là tout allait bien si on peut dire ,mais la douche froide est venue quand il a dit a mon mari qu'il serait licencier pour maladie et non suite ,a son at et inaptitude car le médecin ne l' a pas notifié a nouveau sur le dernier certificat inaptitude .Que peut-on faire ? MERCI si quelqu'un peut me donner des conseils sur la procédure a suivre merci a vous

[P.M.]

Bonjour,

Vous ne précisez pas si le salarié a été assisté lors de l'entretien préalable et si la Sécurité Sociale a reconnu la rechute de l'accident du travail...

De toute façon, il suffirait qu'il envoie une lettre recommandée à l'employeur lui signifiant qu'il considère que l'inaptitude est consécutive à l'accident du travail et ensuite, le Conseil de Prud'Hommes éventuellement en déciderait...

[malou]

bonjour merci d'avoir pris le temps de lire mon mgs .mon mari était accompagné par un représentant sydical,mais cela n'a servi a rien car le patron n' a pas voulu discutécela a duré 5mn dans le bureau,il na meme pas voulu que je rentre,il lui a signifier que son licenciement ce sera pour maladieet non pour AT car le médecin du travail a a du oublier de marquer qulque chose alors qu'au départ c'était bien préciser que inaptude du a son at,donc on ne comprend pas,alors suite a son at mon mari a été consolidé car pour les médecins son état a des sequelles et que cela resterai comme ça (9 cotes cassées plus les poumons pèrforés) en comptat les 4 trous pour les dreins. depuis son réveille ,il se plaint qu'il a mal, la réponse de tous les spéscialistes ,plus le médecin traitant,avec l'accident qu' il a eu qu' il y a des séquelles mais que cela va rester comme ça point .donc après il a été déclaré consolidé avec sequelles ,il perçoit une pension tous les 3 mois .En fait il a du continuer a travaillé malgré ses plaintes auprés de tout ceux qu'il a été voir, spécialistes ,médecin traitant ,médecine du travail ,la sammeth,le patron.il a continué ainsi jusqu'au 12/09/2011.quand mon mari a voulu que cela soit déclaré en rechute ,le médecin a déclaré que sur la feuille final ,il a marqué consolidé avec séquelles et non avec possibilité de rechute,donc , sur ,les feuilles de maladie c'était marqué a chaque fois séquelles a cause de son AT EN 2008.mais j'en ai tellement a dire que je répondrai au fur et a mesure ;je ne veux pas vous déranger plus merci de votre attention

[P.M.]

bonjour merci d'avoir pris le temps de lire mon mgs .mon mari était accompagné par un représentant sydical,mais cela n'a servi a rien car le patron n' a pas voulu discutécela a duré 5mn dans le bureau,il na meme pas voulu que je rentre,il lui a signifier que son licenciement ce sera pour maladieet non pour AT car le médecin du travail a a du oublier de marquer qulque chose alors qu'au départ c'était bien préciser que inaptude du a son at,donc on ne comprend pas,alors suite a son at mon mari a été consolidé car pour les médecins son état a des sequelles et que cela resterai comme ça (9 cotes cassées plus les poumons pèrforés) en comptat les 4 trous pour les dreins. depuis son réveille ,il se plaint qu'il a mal, la réponse de tous les spéscialistes ,plus le médecin traitant,avec l'accident qu' il a eu qu' il y a des séquelles mais que cela va rester comme ça point .donc après il a été déclaré consolidé avec sequelles ,il perçoit une pension tous les 3 mois .En fait il a du continuer a travaillé malgré ses plaintes auprés de tout ceux qu'il a été voir, spécialistes ,médecin traitant ,médecine du travail ,la sammeth,le patron.il a continué ainsi jusqu'au 12/09/2011.quand mon mari a voulu que cela soit déclaré en rechute ,le médecin a déclaré que sur la feuille final ,il a marqué consolidé avec séquelles et non avec possibilité de rechute,donc , sur ,les feuilles de maladie c'était marqué a chaque fois séquelles a cause de son AT EN 2008.mais j'en ai tellement a dire que je répondrai au fur et a mesure ;je ne veux pas vous déranger plus merci de votre attention

Bonjour,

L'employeur était tout à fait en droit que vous n'assistiez pas à l'entretien préalable puisque je pense que vous ne faîtes pas partie du Personnel de l'entreprise et que de toute façon, le sdalarié était déjà assisté...

La présence de l'autre personne est toujours importante puisque maintenant elle peut rédiger un compte-rendu de l'entretien préalable aussi bref soi-il...

Je vous ai répondu en tenant compte que le Médecin du Travail n'avait pas mentionné que l'inaptitude était consécutive à l'accident du travail (ceci importe peu) et en tenant compte de la Jurisprudence de la Cour de Cassation mais vous pouvez bien sûr ne pas faire la démarche que je vous ai indiquée si vous préférez subir la décision de l'employeur sans possibilité de recours...

[malou]

bonjour merci pour vos conseils ,on va faire appel car aujourd'hui j'ai appelé la médecine du travail ,et la réponse qu'elle m'a donné c'est que elle l'a déclaré inapte a tous postes ,mais que cela concernait la depression ,suite ,a l'échange de lettres entre mon mari et son patron.(voir le début de mes msgs ,merci ) que cela n'avait plus rien avoir avec son accident .comme je lui est répondu que si il n'y avait pas eu cet accident ,il n'en serait pas là non plus ,mais non ,pour elle c'est normal ensuite elle m'a dit qu ' on aille au prudh'hommes mais ce n'était pas sur qu'on gagne .peut-étre que pour eux cela n'a pas d'importance ,mais là pour mon mari c'est 30 ans de sa vie, qu'on lui dise que tout ce qui compte c'est que le patron n'en paye pas de trop car il a été repris avec l'anciennté alors il ne faut pas qu'il en demander trop .je n'invente pas c'est le sous -entendu que cette dame a fait ,malheuresement je n'ai pas de témoin .Je suis révoltée et je me sens complètement impuissante ,que sommes nous dés qu'on ne peut plus assurer un travail,? Voilà ,je vous prie de m excuser de ce débalage ,mais ,j'ai le coeur brisé pour mon mari .merci

[P.M.]

bonjour merci pour vos conseils ,on va faire appel car aujourd'hui j'ai appelé la médecine du travail ,et la réponse qu'elle m'a donné c'est que elle l'a déclaré inapte a tous postes ,mais que cela concernait la depression ,suite ,a l'échange de lettres entre mon mari et son patron.(voir le début de mes msgs ,merci ) que cela n'avait plus rien avoir avec son accident .comme je lui est répondu que si il n'y avait pas eu cet accident ,il n'en serait pas là non plus ,mais non ,pour elle c'est normal ensuite elle m'a dit qu ' on aille au prudh'hommes mais ce n'était pas sur qu'on gagne .peut-étre que pour eux cela n'a pas d'importance ,mais là pour mon mari c'est 30 ans de sa vie, qu'on lui dise que tout ce qui compte c'est que le patron n'en paye pas de trop car il a été repris avec l'anciennté alors il ne faut pas qu'il en demander trop .je n'invente pas c'est le sous -entendu que cette dame a fait ,malheuresement je n'ai pas de témoin .Je suis révoltée et je me sens complètement impuissante ,que sommes nous dés qu'on ne peut plus assurer un travail,? Voilà ,je vous prie de m excuser de ce débalage ,mais ,j'ai le coeur brisé pour mon mari .merci

Bonjour,

Peu importe les sous-entendus mais ce qu'il faudrait retenir plutôt que de conclure négativement, c'est la confirmation de ce que je vous ai dit et que le Conseil de Prud'Hommes pourrait décider que l'inaptitude est consécutive à l'accident du travail même d'ailleurs si la Sécurité Sociale est d'un avis contraire et que donc la lettre recommandée avec AR que je vous ai suggéré d'envoyer à l'employeur se justifie par notamment l'Arrêt 10-15716 de la Cour de Cassation...

Mais plus vous retarderez son envoi et moins vous irez dans l'intérêt du salarié...

[malou]

bonjour merci pour votre conseil la lettre est écrite elle va partir dés aujoud'hui .merci a vous je vous tiendrez au courant de la suite bonne journée

[malou]

bonsoir ,vu que le licenciement se fera comme le patron l'entend ,comment va-t'il étre indemnisé ? Il travaillait dans le batiment,repris avec son anciennetée,en tout 30ans reconnu TH a 20% suite a un AT et c'est suite aux propos dans une lettre que le patron lui a envoyé qu'il a fait une depression ,après il appréhendait de retourner au travail .En fait pour résumé ,on a un accident de travail ,on s'arrète pour se soigner ,là dessus ton patron t'envoie un courrier pour dire que le travail que tu viens de faire c'est de la m...e,et toi qui ne vas déja pas bien ,tu déprimes ,on te déclare inapte ,et après tu apprends par le patron et la médecine du travail qu'en fait cela n'a rien avoir avec ton AT ?Alors qu'a la base il n'y aurait pas eu l'AT, On n'en serait pas là quand meme ,non,? MERCI A TOUS CEUX QUI POURRONT ME REPONDRE .BONSOIR A VOUS

[P.M.]

bonsoir ,vu que le licenciement se fera comme le patron l'entend ,comment va-t'il étre indemnisé ? Il travaillait dans le batiment,repris avec son anciennetée,en tout 30ans reconnu TH a 20% suite a un AT et c'est suite aux propos dans une lettre que le patron lui a envoyé qu'il a fait une depression ,après il appréhendait de retourner au travail .En fait pour résumé ,on a un accident de travail ,on s'arrète pour se soigner ,là dessus ton patron t'envoie un courrier pour dire que le travail que tu viens de faire c'est de la m...e,et toi qui ne vas déja pas bien ,tu déprimes ,on te déclare inapte ,et après tu apprends par le patron et la médecine du travail qu'en fait cela n'a rien avoir avec ton AT ?Alors qu'a la base il n'y aurait pas eu l'AT, On n'en serait pas là quand meme ,non,? MERCI A TOUS CEUX QUI POURRONT ME REPONDRE .BONSOIR A VOUS

Bonjour,

Je ne suis pas devin pour savoir quelles indemnités l'employeur va verser et c'est pour cela qu'il y a des Juridictions et en particulier le Conseil de Prud'Hommes afin que des contestations et recours puissent y être portés...

[malou]

merci abientot si j'ai des nouvelles cela pourra peut-étre aider qulqu'un d'autre .bonsoir