licenciement en maladie au lieu AT

[malou]

BONJOUR AVOUS ! Voila c'est fait le patron en accord avec la medecine du travail ,veulent licencier mon mari en maladie et non suite a son AT!! QUELLE GALERE !!! On est dégoutés !!! a bientot

[P.M.]

BONJOUR AVOUS ! Voila c'est fait le patron en accord avec la medecine du travail ,veulent licencier mon mari en maladie et non suite a son AT!! QUELLE GALERE !!! On est dégoutés !!! a bientot

Bonjour,

Il n'y a rien de nouveau donc je n'ai rien à ajouter, sauf de confirmer que ce sera d'une part à la Sécurité Sociale d'en décider mais surtout d'autre part finalement au Conseil de Prud'Hommes s'il en est saisi...

[malou]

bonsoir a vous ,il est tard minuit 45mns mais ça me travail ce que le patron de mon mari a mis comme motif ,il dit que vu que qu'il ne peuvent pas lui trouver un poste sans travail physique du a son inaptitude ni que son préavis ne pourra etre effectué compte tenu de son incapacité physique ,mais que cela n'a rien avoir avec son accident de travail ,alors pour résumer, comprenne qui peut !!!!! le mot physique est quand meme utilisé 6 fois ,est ce je pourrais avoir la définition d'un travail physique sur un chantier en maçonnerie ,s'il vous plait car mon mari s'est quand meme retrouvé coincé sous une mini pelleuteuse qui pesait 1tonne800kg sur son lieu de travail ce qui l'a sauvé c'est une poutre ,qui a retenue un peu la pelleteuse ,mais a part ça ,comme dit le patron en accord avec la médecine du travail ,(c'est écrit, je n'envente pas) selon eux l'incapacité physique de mon mari n'est pas du a son accident de travail.on va aller au prud'hommes je ne sais pas si on pourra gagner mais ,je veux savoir si vraiment c'est normal leur comportement envers mon mari .bonsoir a vous, merci, aux personnes qui me liront et si qulqu'un me prete son attention ,je le remercie par avance .

[malou]

bonsoir merci de m'avoir répondu ,mais je n'avais pas vu que vous avez fait référence a la sécurité social en plus des prud'hommes ,pourriez-vous m'expliquer ,je suis tellement a cran que je n'arrive pas a tout assimilé tout de suite ,c'est en relisant que j'ai vu votre réponse ,merci encore de suivre un peu notre histoire ,qui malheureusement ,n'en est qu'une parmi tant d'autres , bonne nuit a vous

[P.M.]

bonsoir a vous ,il est tard minuit 45mns mais ça me travail ce que le patron de mon mari a mis comme motif ,il dit que vu que qu'il ne peuvent pas lui trouver un poste sans travail physique du a son inaptitude ni que son préavis ne pourra etre effectué compte tenu de son incapacité physique ,mais que cela n'a rien avoir avec son accident de travail ,alors pour résumer, comprenne qui peut !!!!! le mot physique est quand meme utilisé 6 fois ,est ce je pourrais avoir la définition d'un travail physique sur un chantier en maçonnerie ,s'il vous plait car mon mari s'est quand meme retrouvé coincé sous une mini pelleuteuse qui pesait 1tonne800kg sur son lieu de travail ce qui l'a sauvé c'est une poutre ,qui a retenue un peu la pelleteuse ,mais a part ça ,comme dit le patron en accord avec la médecine du travail ,(c'est écrit, je n'envente pas) selon eux l'incapacité physique de mon mari n'est pas du a son accident de travail.on va aller au prud'hommes je ne sais pas si on pourra gagner mais ,je veux savoir si vraiment c'est normal leur comportement envers mon mari .bonsoir a vous, merci, aux personnes qui me liront et si qulqu'un me prete son attention ,je le remercie par avance .

Bonjour,

Il faudrait savoir où l'employeur a "mis" cela et si c'est dans la lettre de licenciement...

Il faudrait savoir aussi si entre temps la lettre recommandée avec AR que je vous avais conseillé à plusieurs reprises d'envoyer immédiatement avait été reçue par l'employeur...

Personne n'a dit en tout cas, sur ce forum que vous aviez inventé quelque chose mais en l'occurrence vous parlez apparemment de l'accident du travail et nous sommes dans le cadre d'une rechute éventuelle...

L'incapacité phisique, qu'il ne faudrait pas confondre avec l'inaptitude est ce qui empêche la personne d'accomplir certains actes...

Il appartiendra au Conseil de Prud'Hommes si la procédure s'est passée normalement dans le respect de la Loi et de la Jurisprudence...

bonsoir merci de m'avoir répondu ,mais je n'avais pas vu que vous avez fait référence a la sécurité social en plus des prud'hommes ,pourriez-vous m'expliquer ,je suis tellement a cran que je n'arrive pas a tout assimilé tout de suite ,c'est en relisant que j'ai vu votre réponse ,merci encore de suivre un peu notre histoire ,qui malheureusement ,n'en est qu'une parmi tant d'autres , bonne nuit a vous

C'est bien le problème, même si bien sûr cela peut se comprendre, que vous suiviez vos idées et ne prêtiez pas toujours grande attention à ce que l'on peut vous dire où conseiller...

Sur un plan admisnistratif, la Sécurité Sociale doit considérer qu'il s'agit d'une rechute d'accident du travail si la demande lui en est faite notamment par le médecin traitant, mais le Conseil de Prud'Hommes n'est pas formellement tenu par cette décision laquelle peut être contestée par les voies de recours habituelles puis finalement devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (TASS)...

[malou]

bonjour ,je viens de lire votre réponse ,je n'avais as vu votre mot car il est sur la deuxieme page et je n'avais pas encore compris comme cela fonctionnait vraiment .ensuite la lettre que vous m'avait conseillé d 'envoyer ,ils l'ont reçu avant que l'on reçoive la lettre de licenciement,après quand je parle de inaptitude physique ,c'est des extraits de la lettre de liecenciement.Et pour finir effectivement ,normalement ,cela aurait du etre en rechute ,mais comme mon mari a ete consolidé avec séquelles ,et non avec possibilité de rechute .Sur. son arret de travail ,c'est marqué,polytraumatisme du a son AT en 2008 .merci de vos conseils et de vos réponses je vous souhaite une bonne fin de semaine

[P.M.]

bonjour ,je viens de lire votre réponse ,je n'avais as vu votre mot car il est sur la deuxieme page et je n'avais pas encore compris comme cela fonctionnait vraiment .ensuite la lettre que vous m'avait conseillé d 'envoyer ,ils l'ont reçu avant que l'on reçoive la lettre de licenciement,après quand je parle de inaptitude physique ,c'est des extraits de la lettre de liecenciement.Et pour finir effectivement ,normalement ,cela aurait du etre en rechute ,mais comme mon mari a ete consolidé avec séquelles ,et non avec possibilité de rechute .Sur. son arret de travail ,c'est marqué,polytraumatisme du a son AT en 2008 .merci de vos conseils et de vos réponses je vous souhaite une bonne fin de semaine

Justement vous ne parliez pas dans vos derniers messages seulement d'inaptitude physique mais aussi d'incapacité physique et chaque mot peur être compris différemment, la décicision n'étant pas du ressort de la même personne...

Il faudrait savoir si une reconnaissance de la rechute a été demandée auprès de la CPAM...

Par ailleurs, je vous demande si la lettre recommandée avec AR que je avais conseillée a été reçue avant l'envoi de la lettre de licenciement et vous répondez qu'ils ont reçu votre lettre avant que vous-même ne receviez la lettre de licenciement, ce qui n'est pas la même chose...

[malou]

bonjour a vous ,en lisant votre réponse a votre question concernant la demande de rechute ,je sais que nous en avons parlé avec le médecin traitant ,mais je dois dire que je suis incapable de vous répndre ,a savoir si on a fait une demande a la caisse ,j'appellerais la caisse lundi pour savoir . Pour la lettre ,je crois qu'il l'a reçu un jour avant la notre, en fait elles on du se croisées ,mais ,je lui avait déja écrit en contestant qu'il serait seulement licencier en inaptitude et non en AT , dés le premier entretien en vu de son licenciement.D'ou ma présence sur votre forum,ne sachant plus quoi faire.
j'ai relu la lettre de licenciement,le patron écrit bien:je cite([qu'il ne peut pas le reclasser a cause de son inaptitude a son poste de chef d'equipe a cause des restrictrions médicales,et une phrase après ,je cite:(Or ,si nous si nous parvenons a envisager un reclassement sans encadrement, notre activité rend impossible un reclassement à un poste sans travail physique.)donc, il parle bien,de deux choses différentes, il me semble ,comme vous l'avez signaler et comme j'ai cru l'avoir compris .Si j'aurais su comment faire ,je vous aurais envoyé une copie du courrier pour que vous puissiez le lire correctement. Je vous souhaite une bonne journée .

[P.M.]

bonjour a vous ,en lisant votre réponse a votre question concernant la demande de rechute ,je sais que nous en avons parlé avec le médecin traitant ,mais je dois dire que je suis incapable de vous répndre ,a savoir si on a fait une demande a la caisse ,j'appellerais la caisse lundi pour savoir . Pour la lettre ,je crois qu'il l'a reçu un jour avant la notre, en fait elles on du se croisées ,mais ,je lui avait déja écrit en contestant qu'il serait seulement licencier en inaptitude et non en AT , dés le premier entretien en vu de son licenciement.D'ou ma présence sur votre forum,ne sachant plus quoi faire.
j'ai relu la lettre de licenciement,le patron écrit bien:je cite([qu'il ne peut pas le reclasser a cause de son inaptitude a son poste de chef d'equipe a cause des restrictrions médicales,et une phrase après ,je cite:(Or ,si nous si nous parvenons a envisager un reclassement sans encadrement, notre activité rend impossible un reclassement à un poste sans travail physique.)donc, il parle bien,de deux choses différentes, il me semble ,comme vous l'avez signaler et comme j'ai cru l'avoir compris .Si j'aurais su comment faire ,je vous aurais envoyé une copie du courrier pour que vous puissiez le lire correctement. Je vous souhaite une bonne journée .

Bonjour,

C'est curieux quand même que vous ne sachiez pas si vous avez fait une demande de reconnaissance de rechute de l'accident du travail car si c'est sur la base d'un certificat du médecin traitant, c'est quand bien vous ou plutôt le salarié qui envoie les documents à la CPAM...

Si vous avez envoyé comme je vous l'avais dit la lettre en recommandé avec AR, vous devez quand même bien avoir la date de réception et par comparaison avec le cachet de la poste de la lettre de licenciement, vous devez savoir si la première a été reçu avant la seconde...

Vous avez apparemment effectué une démarche qui n'avait aucune utilité en contestant un licenciement pas encore prononcé alos d'ailleurs que ce n'était pas à vous de le faire mais au salarié car, de toute façon, c'était bien suite à l'inaptitude que le licenciement devait avoir lieu, le tout était de savoir si elle avait une raison professionnelle...

Mais je pense que si vous venez sur un forum, c'est pour avoir des conseils juridiques et pas seulement pour savoir si c'est bien ou pas l'attitude de l'employeur, je vous écrit cela pour que ça puisse servir à d'autres...

Vous aurez beau ressasser ce en quoi tient la décision de l'employeur et le contenu de la lettre de licenciement que cela ne constituera même pas un début de solution et que l'on a bien compris depuis le début que l'employeur ne voulait pas reconnaître le caractère professionnel de l'inaptitude mais qu'il convient donc de tenter de la faire reconnaître par le Conseil de Prud'Hommes, ce que je vous ai indiqué d'entrer mais il semble que vous ayez préféré notamment retarder l'envoi du courrier suggéré qui était la clé de tout, en tenant compte des circonstances...

[malou]

bonsoir a vous ,avec tout le respect que je vous dois ,vous vous permettez de me juger ou de penser des choses sans savoir du fait que vous ne me connaissez pas ,ni notre situation ,je voulais juste savoir pour mon mari si son licenciement etait correct ,j'ai l'impression que vous me prennez de haut et je me sens déja assez mal comme ça .Je vous remercie de m'avoir accorder de votre temps ,mais je quitte votre forum .cordialement