Nouveau contrat, nouvelle clause

[Stick]

Bonjour,

Je suis en CDI depuis 20 ans dans une société et je viens de changer de fonction tout dernièrement (demande de l'employeur) sans modification des horaires et du salaire

Mon problème est le suivant :

Changement de fonction, on me propose bien sûr de signer un nouveau CDI. En lisant celui-ci, je m'aperçois qu'il contient un nouveau point par rapport à mon CDI précédent, article concernant le lieu de travail/mobilité géographique qui dit que je m'engage à effectuer toute mission ponctuelle en dehors de mon lieu de travail habituel en cas de formation, remplacement ou renfort sur un autre site et dans tout lieu nécessaire au bon fonctionnement de mon métier.

Je n'ai pas envie de signer un nouveau contrat avec une telle clause...

Puis-je refuser de signer sans rien risquer ?

Merci d'avance pour vos éclaircissements !

[P.M.]

Bonjour,

Il s'agirait plutôt d'un avenant que vous devriez conclure...

Vous pouvez refuser de signer une clause qui ne vous convient pas mais de toute façon, normalement, vous ne pouvez pas refuser des déplacements professionnels occasionnels dans l'intérêt de l'entreprise, peut-être faudrait-il la faire préciser...

[Stick]

Merci pour votre réponse

Les déplacements occasionnels pour mes formations ou le bien de l'entreprise ne m'ont jamais dérangé et sont normaux

Mon problème résulte sur le fait que sur le nouveau contrat, ces déplacements sont "écris" et c'est surtout le terme "mission ponctuelle" qui me rebute... Pour moi, le mot ponctuel est trop vague et peut désigner un déplacement d'un jour comme de plusieurs mois... J'ai une vie de famille tout de même

Maintenant, si je me résous à signer ce contrat dans l'état, le fait qu'il n'y ai pas de situation géographique bien détaillée me protège t-il d'un licenciement pour faute dans le cas où je refuserai un déplacement que j'estimerai trop long ?

En tout état de cause, pour le moment, cela fait 3 mois que je refuse de signer et que l'employeur revient à la charge avec le même contrat à signer. A noter que je n'avais jamais eu de problème auparavant...

[P.M.]

Merci pour votre réponse

Les déplacements occasionnels pour mes formations ou le bien de l'entreprise ne m'ont jamais dérangé et sont normaux

Mon problème résulte sur le fait que sur le nouveau contrat, ces déplacements sont "écris" et c'est surtout le terme "mission ponctuelle" qui me rebute... Pour moi, le mot ponctuel est trop vague et peut désigner un déplacement d'un jour comme de plusieurs mois... J'ai une vie de famille tout de même

Maintenant, si je me résous à signer ce contrat dans l'état, le fait qu'il n'y ai pas de situation géographique bien détaillée me protège t-il d'un licenciement pour faute dans le cas où je refuserai un déplacement que j'estimerai trop long ?

En tout état de cause, pour le moment, cela fait 3 mois que je refuse de signer et que l'employeur revient à la charge avec le même contrat à signer. A noter que je n'avais jamais eu de problème auparavant...

Comme je vous l'ai dit, le mieux est de ne pas accepter de signer un avenant avec une clause qui ne vous convient pas ou de la faire préciser car il vaut mieux pouvoir se référer à la disposition contractuelle plutôt qu'ensuite devoir en faire une interprétation ou discuter de ce qui est trop loin ou trop long...

[Stick]

Ok !

Donc, je reste sur mes positions, je ne signe pas cet avenant tant que ce paragraphe existe dans l'état

Mais Dieu, que je n'aime pas ce genre de situation...

Merci pour les conseils en tout cas !