Avertissement utilisation voiture

[nikita]

Bonjour,

J'aimerais savoir si je dois répondre à une lettre d avertissement que j ai recu en LRAR stipulant que j'ai utilisé la voiture de l'entreprise à des fins personnelles à 3 reprises (sept).

J'ai utilisé ce véhicule et ai transmis les notes de frais à mon entreprise (les 3 reprises en question) ayant été muté à 350 km du siege, lorsque j'ai des réunions le vendredi soir, je pensais pouvoir rester sur place (pour voir ma famille) et rentrer dans ma ville d'affection le dimanche soir pour être en poste le lundi matin. - en aucun cas j'utilise le vehicule pendant le week end, juste pour me rendre à 30 km ou la on me prete une voiture personnelle - Inversement pour équilibrer (ca m'est arrivé souvent je prenais ma voiture perso pour faire ces memes trajets).

Ayant appris que cela pouvait poser problème (commissaire au compte verifie les releves et le boss ne veut pas être épinglé pour abus de "biens de l'entreprise" et parce que je ne peux utiliser non plus mon véhicule personnel pour aller au réunion au siège ( je suis en train de demander un devis à mon assurance ) . J'ai appelé personnellement le patron pour éclaircir la situation sur ce véhicule sur son portable. Ce à quoi il m'a dit ok pour cette fois ( le comptable lui avait transmis 1 note et en a trouver 2 autres par la suite, "je me fous que tu l'utilises à condition que tu ne fasses pas de notes de frais le w e", on pourra toujours justifier tes deplacements car tu es cadre"

Ca aurait pu en rester la si je n'avais pas été convoqué à un entretien extraordinaire et en urgence avec le rh et la DG (je ne connaissais pas le motif si ce n'est que le boss ne me disait plus bonjour dans les couloirs donc un truc pas normal se tramait), (je suis directrice d'un service) pour me notifier que j'allais recevoir un avertissement pour l'utilisation de la voiture car il a découvert avec "étonnement " pour reprendre les propos de la lettre, que je l'avais utilisé à des fins personnelles (alors qu'il m'avait donné son accord officieux par tel), dans la foulée me dire que j'avais un comportement agressif avec les clients et mes collaborateurs ( a quelle occasions, je n'ai pas eu d'autres details )/ le rh m'a expliqué que le patron hésitait à me mettre un avertissement pour agressivité dans la foulée).

Pour résumé la situation, les licenciements et autres pressions sont courant dans cette boite et je finirai certainement comme ca, "on m'a dit de ne pas me sentir menacé pdt la réunion" ... mais se profile la re/mutation de tout mon service prochainement au siege, je ne veux pas amorcer une guerre si je souhaite rester directeur, mais on me conseille de répondre à cet avertissement : j'aimerais donc savoir 1 s'il est nécessaire que je réponde / 2 si je peux répondre de maniere soft tel que :
M, j'ai bien reçu votre avertissement. Je tenais à préciser que c'est en toute bonne foi que je pensais pouvoir utiliser ce véhicule sans quoi je n'aurai pas transmis de notes de frais.
Je prends bien note de la circulaire de service du X (postérieure à la réception de mon avertissement) qui précise l'utilisation des véhicules de service et vous assure que cela ne se reproduira pas.

+ : j'ai fait par ailleurs une demande de devis à mon assurance personnelle pour couvrir mes trajets professionnels.

+ le commercial de l'entreprise utilisait jusque la le véhicule de service pour tous ses deplacements privés / qui a été averti par la note masi n a pas a ma connaissance d avertissement.

D'avance merci de votre réponse.

[P.M.]

Bonjour,
Avant de vous répondre, je souhaiterais, si vous le permettez, que vous indiquiez si le temps de trajet pour revenir de cette réunion éloignée vous est rémunéré ou compensé, si vous n'âvez pas de convention de forfait...

[nikita]

Bonjour,

je réponds à votre question : non je ne suis aucunement indemnisé de ces transports. Je suis cadre dans mon contrat ( la convention collective prévoit la conclusion de forfait en jours, je dois effectuer 128 j de travail sur l'année.

En espérant réponde à votre question. merci par avance de votre aide

[P.M.]

Bonjour,

je réponds à votre question : non je ne suis aucunement indemnisé de ces transports. Je suis cadre dans mon contrat ( la convention collective prévoit la conclusion de forfait en jours, je dois effectuer 128 j de travail sur l'année.

En espérant réponde à votre question. merci par avance de votre aide

Bonjour,

Sur le principe, il faut toujours contester par lettre recommandée avec AR une sanction et donc un avertissement si vous en avez matière...

Cela pourrait être un argument supplémentaire que d'indiquer que comme vous n'avez conclu personnellement aucune convention de forfait, même si cette possibilité de principe est prévue à la Convention Collective, que vos trajets pour vous rendre à ces réunions au siège ne vous sont ni rémunérés ni compensés alors qu'ils doivent se dérouler en dehors de votre horaire de travail et qu'ils dépassent le temps pour vous rendre à votre lieu habituel de travail ou en revenir, vous avez cherché, avant la parution de la note de service réglementant cela, à le rendre plus court et à le reporter au dimanche soir en restant sur place puisque vous en aviez la possibilité, également pour des raisons de sécurité puisque cela vous faisait accomplir des journées de travail bien plus longues que celles autorisées par la législation...

[Lauréline]

Bonjour Nikita ,
Une autre question : pourquoi faire des notes de frais avec un véhicule de société ?
D'ailleurs est ce un véhicule de société ou de fonction ?
une dernière : pourquoi et commzent une mutation à 350 kms sans contrepartie ?
merci de vos réponses afin de vous aider .

[nikita]

Bonjour Nikita ,
Une autre question : pourquoi faire des notes de frais avec un véhicule de société ?
D'ailleurs est ce un véhicule de société ou de fonction ?
une dernière : pourquoi et commzent une mutation à 350 kms sans contrepartie ?
merci de vos réponses afin de vous aider .

Je vous répond : les frais sont payés avec la cb de la société et donc avec justificatifs (péage, essence...). Pour repartir le dimanche soir (pour être au poste le lundi) j'ai transmis ces frais. C'est un véhicule de service pas de fonction. Dans la mutation j'ai eu une promotion au poste de directeur (mon predecedeur avait la voiture de fonction pas moi) et j'ai été augmenté selon la grille de directeur, la promotion a été la contrepartie de la mutation, mes frais de demenagements ont été pris en charge à hauteur d un certains montant ( les frais d'agence pour me reloger ont été rejeté car cela ne pouvait pas etre prit pour des frais de demenagement car ca n etait pas considérer comme frais de déménagement ... je n ai donc pas atteint le seuil de remboursement). La précision sur l'utilisation du véhicule de service a été faite par une note reçu cette semaine et transmise à l'ensemble des service.
Merci pour votre réponse, je ne sais pas encore comment formuler ma lettre sans aller au clash ( le boss n en est pas a une procédure pres au prud hom, 4 en cours) mais il va bien falloir que je reponde, ai je un temps limite ? j'ai retiré la lrar ce lundi midi. D'avance merci

[P.M.]

Vous pouvez prendre le temps de la réflexion pour contester l'avertissement et s'il le faut, vous pourriez pour rédiger la réponse vous rapprocher d'une organisation syndicale, voire d'un avocat spécialiste...

[nikita]

Bonjour,

Merci encore de vos réponses rapides. Je vais me rapprocher d'un conseil car dans tous les cas j'en aurais besoin. Si je ne "conteste pas" cet avertissement peut il être une preuve contre moi ( et les faits reprochés sonts ils valables ?) pour monter un dossier de licenciement ?

D'avance merci, bonne continuation

[P.M.]

Bonjour,

Merci encore de vos réponses rapides. Je vais me rapprocher d'un conseil car dans tous les cas j'en aurais besoin. Si je ne "conteste pas" cet avertissement peut il être une preuve contre moi ( et les faits reprochés sonts ils valables ?) pour monter un dossier de licenciement ?

D'avance merci, bonne continuation

Bonjour,

Une même faute ne peut être sanctionnée deux fois mais un avertissement non contesté peut toujours être cité par l'employeur pendant 3 ans à l'appui d'une autre sanction et notamment d'un licenciement...

Je dois vous dire que moi aussi, d'après votre exposé, je pense que vous risquez d'avoir besoin d'un conseil par la suite...

Si vous voulez nous tenir au courant de la suite éventuelle...

[nikita]

Bonjour,
J'attends la recommandation d'un ami concernant un conseil. visiblement il a un conseil en droit des affaires très très bien qui veut bien s'occuper de mon cas, mais peut être il faut qqn d'hyper calé direct en droit du travail (?) vu l'ambiance et le profil du boss ? Je vous tiens au courant. et Merci de vos réponses.