Sanction Stagiaire

La Procédure Discipliniare - Mise à Pied - Réglement intérieur - Sanctions interdites ...

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franciskaman
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Sanction Stagiaire

Message par franciskaman » 28 avril 2016, 15:47

Bonjour le forum.

J’aimerais savoir si un stagiaire qui est soumis au règlement intérieur de l'entreprise
peut avoir une demande d'explication et être sanctionné s'il commet une faute?


Cordialement
Juste un sourire pour un égaré....Merci

P.M.
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Re: Sanction Stagiaire

Message par P.M. » 28 avril 2016, 19:08

Bonjour,

Il faudrait en savoir un peu plus puisque vous parlez que le stagiaire est soumis au règlement intérieur de l'entreprise et savoir comment cela lui est indiqué ou si c'est d'une manière générale mais a priori ce n'est pas l'établissement d'accueil qui devrait le faire mais celui d'enseignement après que l'employeur lui ait fait part de la faute commise même si je n'ait pas trouvé de dispositions précises à ce niveau...
Cordialement.
P. M.

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franciskaman
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Re: Sanction Stagiaire

Message par franciskaman » 29 avril 2016, 08:57

Bonjour..

Je vous remercie..

Cependant il y a par exemple des stagiaires en situation de pré-emploi qui ne vont plus à l'école et sont dans le cadre de l'insertion dans l'entreprise

peuvent ils avoir la demande d'explication et être sanctionné en cas de faute?

Cordialement
Juste un sourire pour un égaré....Merci

P.M.
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Re: Sanction Stagiaire

Message par P.M. » 29 avril 2016, 17:14

franciskaman a écrit :Bonjour..

Je vous remercie..

Cependant il y a par exemple des stagiaires en situation de pré-emploi qui ne vont plus à l'école et sont dans le cadre de l'insertion dans l'entreprise

peuvent ils avoir la demande d'explication et être sanctionné en cas de faute?

Cordialement
Bonjour,

Encore une fois, il faudrait que vous expliquiez ce que vous entendez par "situation de pré-emploi" et de quel genre de stage il s'agit car au premier chef, s'il ne suivent plus la formation de l'établissement d'enseignement, cela devrait être lui qui les sanctionne pour cela et qui a toujours la possibilité de les convoquer même pour une faute commise dans l'entreprise mais sans indiquer le cadre exact de tout cela, il est encore plus difficile de vous répondre car le terme "stagiaire" peut recouvrer plusieurs situations...
Cordialement.
P. M.

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