Bonjour a tous,
j'ai vraiment besoin de votre aide
J'ai signé au mois de décembre une rupture conventionnelle avec mon rh de ma boite, qui est revenu refusé par l'inspection du travail, car problème de date et il manqué 2 euros sur l'indemnité.
J'ai revu mon RH les jours 3 jours apres reception de cette mauvaise nouvelles, et j'ai resigné avec lui une nouvelle rupture, aujourd'hui c'est le dernai délai jusqu'à minuit pour se retracter. Cependant je me suis apercu d'une erreur de calcul que le rh a faites et je lui ai dis depuis plus d'une semaine, je l'ai rappellé vendredi dernier il m'as demandé de lui envoyer un mail avec mes remarques et explications, choses faites.
Aujourd'hui je l'appelle et il me dis que le patron ne veut plus signer la rupture (avec mes nouveaux éléments) et que d'ailleurs il n'avait pas signer celle qui se termine aujourd'hui.
il m'ont fait prendre tout mes congé meme anticipé ceux de l'année prochaine me fournisse que des planning sans heures exemple pour janvier en m'envoie un planning le vendredi pour un seul poste le samedi... je ne sais quoi faire...
quel recours puis je avoir contre eux? sont il dans leur droit ?
d'avance merci a tous
probleme rupture conventionnelle
Re: probleme rupture conventionnelle
Bonjour,
C'est toujours le problème d'anticiper la rupture effective dans le cadre de la rupture conventionnelle...
Ce qui pourrait être possible c'est que vous repreniez le travail en abrégeant vos congés payés et/ou, si elle a quand même une chance d'être homologuée, que vous tentiez d'envoyer la demande à la DIRECCTE car vous devez bien détenir un exemplaire de la dite rupture conventionnelle...
C'est toujours le problème d'anticiper la rupture effective dans le cadre de la rupture conventionnelle...
Ce qui pourrait être possible c'est que vous repreniez le travail en abrégeant vos congés payés et/ou, si elle a quand même une chance d'être homologuée, que vous tentiez d'envoyer la demande à la DIRECCTE car vous devez bien détenir un exemplaire de la dite rupture conventionnelle...
Cordialement.
P. M.
P. M.
Re: probleme rupture conventionnelle
Bonjour, oui je détiens une photocopie de ma rupture mais le montant n'est pas bon a quelque euros pret (inférieur), et elle n'est pas signé de mon patron vu que c'est le RH qui l'a rempli et devait la faire signer au boss
Re: probleme rupture conventionnelle
Donc, elle n'a aucune valeur et vous ne pouvez même pas parler de délai de rétractation lequel n'a jamais commencé sauf que la première a bien été envoyée à la DIRECCTE si l'homologation a été refusée...nono59 a écrit :Bonjour, oui je détiens une photocopie de ma rupture mais le montant n'est pas bon a quelque euros pret (inférieur), et elle n'est pas signé de mon patron vu que c'est le RH qui l'a rempli et devait la faire signer au boss
Il n'y a donc plus de rupture conventionnelle et il faudrait pouvoir prouver que l'on vous a forcé à prendre vos congés payés par anticipation sans que cela ressorte d'un commun accord ou que le RH a outrepassé ses prérogatives...
Cordialement.
P. M.
P. M.