C'est ce qu'il aurait fallu exiger avant de rendre le matériel car maintenant, ils peuvent prétendre que c'est vous qui avez pris cette initiative...romain31770 a écrit :puisque il ne m'ont pas donné un quelconque document pour mettre fin au contrat , je me demandais si je ne pouvais pas repasser au locaux de la société afin d'obtenir d'eux un quelquonque document signé prouvant qu'il m'ont renvoyé en indiquant le motif , c'est a dire le non respect des horaires , car si je comprend bien un simple renvoi oral n'est pas effectif ?
renvoi de vdi abusif
Re: renvoi de vdi abusif
Cordialement.
P. M.
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romain31770
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Re: renvoi de vdi abusif
oui mais le matériel que j'ai rendu etait du matériel que je peu rendre et demander a mon souhait , (cela est précisé dans le contrat )
Re: renvoi de vdi abusif
Bonjour,romain31770 a écrit :oui mais le matériel que j'ai rendu etait du matériel que je peu rendre et demander a mon souhait , (cela est précisé dans le contrat )
C'est donc bien cela, il pourra être prétendu que votre souhait a été de rendre le matériel en exprimant votre désir de rompre le contrat à votre initiative puisque vous n'aviez plus ce qui vous est nécessaire pour accomplir votre mandat...
Mais en tout cas, vous n'avez toujours pas la preuve de la rupture à l'initiative du mandant...
Cordialement.
P. M.
P. M.