Salarié en vacances et aide à un ami saisonnier

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Modérateurs : P.M., Lauréline

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Miniroby
Messages : 1
Enregistré le : 13 avril 2012, 19:51

Salarié en vacances et aide à un ami saisonnier

Message par Miniroby » 13 avril 2012, 19:59

Bonjour,

Je suis salarié pour un grand groupe, et j'ai un ami qui est artisan pâtissier.
Lors de mes prochaines vacances, je souhaite pouvoir l'aider en faisant la vente de ses produits sur les marchés.
Ceci de manière complètement gratuite car je ne cherche ni à m'enrichir ni à payer plus d'impôts, seulement à passer du bon temps et aider mon ami.
Normalement je ferai cela avec mes RTT car les CP n'autorisent pas le travail.

Est-il possible de faire ceci étant donné que je suis déjà salarié et que je cotise pour comme tout salarié à la sécurité social, l'URSAF, etc ?


Y-a-t-il un document précis à établir dans ce cas afin d'éviter tout problème en cas de contrôle ?

Peut-on faire une déclaration de stage ou autre chose de ce type ?

Merci d'avance pour vos réponses
RG

P.M.
Messages : 9732
Enregistré le : 07 mai 2010, 12:02

Re: Salarié en vacances et aide à un ami saisonnier

Message par P.M. » 13 avril 2012, 21:28

Bonjour,

Normalement, le bénévolat n'existe pas dans une entreprise commerciale ou artisanale et cela risque fort d'être considéré comme du travail dissimulé en dehors du fait que les jours de RTT étant une récupération de temps de travail, cela correspond à cumuler plusieurs emplois...
Cordialement.
P. M.

Bill77
Messages : 6
Enregistré le : 17 avril 2012, 17:08

Re: Salarié en vacances et aide à un ami saisonnier

Message par Bill77 » 30 mai 2012, 09:16

Bonjour,

Je me trouve dans une situation quasi-similaire à la vôtre, hormis le fait que dans mon cas, l'employeur chez qui j'aimerais effectuer un stage n'est pas un ami et que je ferais ce stage durant mes congés payés + RTT.
Avez-vous trouvé une solution juridique concernant votre question ? Si oui, pourriez-vous m'en informer, si cela vous est possible, via votre sujet sur ce forum ?
Je vous en remercie d'avance.

P.M.
Messages : 9732
Enregistré le : 07 mai 2010, 12:02

Re: Salarié en vacances et aide à un ami saisonnier

Message par P.M. » 30 mai 2012, 09:40

Bill77 a écrit :Bonjour,

Je me trouve dans une situation quasi-similaire à la vôtre, hormis le fait que dans mon cas, l'employeur chez qui j'aimerais effectuer un stage n'est pas un ami et que je ferais ce stage durant mes congés payés + RTT.
Avez-vous trouvé une solution juridique concernant votre question ? Si oui, pourriez-vous m'en informer, si cela vous est possible, via votre sujet sur ce forum ?
Je vous en remercie d'avance.
Bonjour,

Je vous ai répondu directement puisque vous avez ouvert ce sujet...
Cordialement.
P. M.

Bill77
Messages : 6
Enregistré le : 17 avril 2012, 17:08

Re: Salarié en vacances et aide à un ami saisonnier

Message par Bill77 » 30 mai 2012, 09:59

Bonjour,
je vous remercie pour votre réponse au sujet que j'avais ouvert. Cependant, je suis à la recherche d'une solution, pas d'une réponse qui aboutit à une impasse.
Cordialement.

P.M.
Messages : 9732
Enregistré le : 07 mai 2010, 12:02

Re: Salarié en vacances et aide à un ami saisonnier

Message par P.M. » 30 mai 2012, 10:54

Bill77 a écrit :Bonjour,
je vous remercie pour votre réponse au sujet que j'avais ouvert. Cependant, je suis à la recherche d'une solution, pas d'une réponse qui aboutit à une impasse.
Cordialement.
Vous êtes sur un forum juridique, la solution que voue recherchez est je présume légale, je ne vois donc pas quelle réponse je devrais inventer autrement qu'une véritable information sur la réglementation même si vous estimez que cela conduit à une impasse...
Cordialement.
P. M.

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