convention collective fantome

[tiky]

bonjour
voila je recherche desesperement à quel convention collective correspond les entreprises travaillant avec des produits comme la vanille.
est-ce rattaché à une autre branche professionnel ? si oui à la qu'elle et il doit y avoir des "accords de branches" non?
dans ce cas ou les trouver?
mercis d'avance pour vos reponses (en attendant d'autre questions)
ps desolé pour les fautes d'orthographes

[P.M.]

Bonjour,

Ce n'est pas le produit fabriqué qui compte la plupart du temps ou la matière traitée mais l'activité principale exercée...

L'intitulé de la Convention Collective applicable devrait obligatoirement figurer sur les feuilles de paie, en plus de son affichage dans les locaux de l'entreprise et de l'exemplaire actualisé que doit tenir l'employeur à la disposition des salariés de l''établissement pour consultation...

[tiky]

BONJOUR
mercis pour la reponse
le probleme c'est que la convention n'est pas affichée, pas etonnant vu qu'on n'as pas la prime habillement ,ni anciennetée, ni etc... ( je sais c'est pas l'egal mais c'est comme ça depuis .... et pour faire changer ...)
l'activitée est l'extraction de l'extrait de vanille, chocolat , café , plus fabrication d'extrait pouir des firmes d'alimentaires.*
la conventions est produits exotiques mais il doit y avoir des accords de branches et ou les trouver?

[P.M.]

BONJOUR
mercis pour la reponse
le probleme c'est que la convention n'est pas affichée, pas etonnant vu qu'on n'as pas la prime habillement ,ni anciennetée, ni etc... ( je sais c'est pas l'egal mais c'est comme ça depuis .... et pour faire changer ...)
l'activitée est l'extraction de l'extrait de vanille, chocolat , café , plus fabrication d'extrait pouir des firmes d'alimentaires.*
la conventions est produits exotiques mais il doit y avoir des accords de branches et ou les trouver?

Les éléments que vous indiquez sont insuffisants pour pouvoir trouver la Convention Collective applicable en annexe de laquelle devraient figurer les accords de brancxhe sur le site legifrance

On pourrait essayer de trouver des éléments par le code NAF / APE...

Il faudrait savoir s'il y a des représentants du Personnel dans l'entreprise et si vous avez interrogé l'Inspection du Travail...

[tiky]

REBONJOUR

il y a bien des delegués du personnel mais eux aussi ne connaisse pas les accord , d'ailleur ils n'ont meme plus la conventions (qui ne parlait pas vraimment de nous en plus les deux titulaires ont demissionnés suite aux "enguelade" de la directions pour les questions .............)
pour l'inspections j'aimerais pas qu'il devine mon employeur (il n'y a que trois ans que je suis embauché)

[P.M.]

REBONJOUR

il y a bien des delegués du personnel mais eux aussi ne connaisse pas les accord , d'ailleur ils n'ont meme plus la conventions (qui ne parlait pas vraimment de nous en plus les deux titulaires ont demissionnés suite aux "enguelade" de la directions pour les questions .............)
pour l'inspections j'aimerais pas qu'il devine mon employeur (il n'y a que trois ans que je suis embauché)

Les représentants du Personnel doivent quand même bien savoir à quelle Convention Collective vous êtes soumis si elle n'est pas indiquée sur les bulletins de paie...

L'Inspection du Travail est tenue au respect du secret professionnel et il serait étonnant qu'ols aillent prévenir l'employeur d'une telle demande d'information...

[tiky]

re bonjour
vous me dite que les delegués doivent savoir quel convention.
eux me disent 3092 et sur le bulletin de salaire dis " produit exotique"
le hic c'est que produit exotique n'existe pas apparament
j'croix que n'autre patron nous arnaque totalement, d'ailleur les "anciens disent que c'est comme ça depuis tjs .
pour l'inspection je crois que c'est fermé quand j'ai fini mon taf (16h30) et le midi pas le temps

[P.M.]

re bonjour
vous me dite que les delegués doivent savoir quel convention.
eux me disent 3092 et sur le bulletin de salaire dis " produit exotique"
le hic c'est que produit exotique n'existe pas apparament
j'croix que n'autre patron nous arnaque totalement, d'ailleur les "anciens disent que c'est comme ça depuis tjs .
pour l'inspection je crois que c'est fermé quand j'ai fini mon taf (16h30) et le midi pas le temps

Bonjour,

Il semble donc que ce soit la Convention collective nationale des industries alimentaires diverses sachant que le Syndicat National des transformateurs de Poivres, Epices, aromates et vanille. peut avoir conclu des accords collectifs pour l'industrie des produits exotiques...

[Lacour]

re bonjour
vous me dite que les delegués doivent savoir quel convention.
eux me disent 3092 et sur le bulletin de salaire dis " produit exotique"
le hic c'est que produit exotique n'existe pas apparament
j'croix que n'autre patron nous arnaque totalement, d'ailleur les "anciens disent que c'est comme ça depuis tjs .
pour l'inspection je crois que c'est fermé quand j'ai fini mon taf (16h30) et le midi pas le temps

Bonjour.
1°) votre employeur doit clairement affichersur votre BS et sur le panneau des communications quelle convention s'applique.
2°) il est tenu d'en avoir un exemplaire à la disposition du personnel en dehors des heures de travail.
3°) il doit en remettre un exemplaire à chaque DP.
4°) il vous suffit d'écrire à l'IDT en citant le nom et l'adresse de votre entreprise et ils vous donneront la CC applicable.
5°) les IDT ne dévoilent jamais le nom des salariés qui les sollicitent.
6°) il existe des trucs qui s'appellent syndicats...

[tiky]

re bonjour

merci pour les conseils j'en ais trouvé une , mais vais quand meme demander à l' IDT.
quand aux syndicat j'y ais pensé , mais un ami syndicaliste ma dis que non vus qu'on ais environs 7-8 sur =+ de quarante à trouvé ça anormal. ( en plus ont ais les derniers embauchés