Possibilité de toucher une prime après départ de la société?

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ElRoupir
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Possibilité de toucher une prime après départ de la société?

Message par ElRoupir » 22 novembre 2012, 11:04

Bonjour à tous,

Je me trouve actuellement dans une situation assez compliquée et j'aurais besoin de votre aide pour y voir plus clair...

L'entreprise de création numérique dans laquelle je travaillais jusqu'à récemment a mis la clé sous la porte, tous les employés (et moi-même) sont licenciés.

Afin de ne pas jeter à la poubelle les derniers mois passés, quelques anciens ont décidé de recréer une structure plus petite et de racheter le projet sur lequel nous travaillions, afin de le terminer tout d'abord, et éventuellement aller plus loin si ça marche.

Je pense rejoindre cette nouvelle structure, car je souhaite vraiment mener à bien le projet sur lequel j'étais, mais j'ai fait savoir que je ne souhaite pas rester au-delà de ce projet. En somme, j'apporte mon aide pour lancer la société et après je m'en vais.
De plus, j'accepte de faire un effort financier, c'est à dire d'opter pour un statut qui coûtera moins cher à la société, mais qui me sera moins favorable également (salaire moindre et nécessité de mettre au capital => prise de risque).

En contrepartie, on propose de me rembourser ultérieurement ce manque à gagner (et un peu plus) par des primes, si le projet terminé fonctionne bien et pérennise l'entreprise.
Le problème, c'est que ces primes, si elles arrivent un jour, tomberont alors que j'aurai déjà quitté la boîte.

Ma question est donc la suivante : Existe-t-il un moyen de pouvoir toucher (en prime ou sous toute autre forme) ce manque à gagner et d'être ainsi récompensé de ma prise de risque, alors que je ne serai plus salarié ? On m'a parlé de prime d'intéressement ou de participation, mais je ne sais pas trop quoi en penser...

Merci d'avance !

P.M.
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Re: Possibilité de toucher une prime après départ de la société?

Message par P.M. » 22 novembre 2012, 11:45

Bonjour,

En dehors, de l'attribution d'actions, on pourrait envisager que soit prévue une prime d'intéressement individualisée ou même un commissionnement qui serait perçu même après la rupture du contrat de travail...
Cordialement.
P. M.

ElRoupir
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Re: Possibilité de toucher une prime après départ de la société?

Message par ElRoupir » 22 novembre 2012, 13:35

Merci de votre réponse !

Je ne savais pas qu'on pouvait individualiser une prime d'intéressement, je vais me renseigner là-dessus.
Auriez-vous un lien où je pourrais m'informer sur le commissionnement ? Je ne trouve rien de concluant en cherchant sur Google...

Merci encore.

P.M.
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Re: Possibilité de toucher une prime après départ de la société?

Message par P.M. » 22 novembre 2012, 18:00

ElRoupir a écrit :Merci de votre réponse !

Je ne savais pas qu'on pouvait individualiser une prime d'intéressement, je vais me renseigner là-dessus.
Auriez-vous un lien où je pourrais m'informer sur le commissionnement ? Je ne trouve rien de concluant en cherchant sur Google...

Merci encore.
Quand je parle de prime d'intéressement, c'est sans rapport avec un Accord d'intéressement ou de participation...

Le commissionnement c'est une partie variable du salaire qui peut faire l'objet d'une clause au contrat de travail suivant les modalités définies en accord par les parties...
Cordialement.
P. M.

ElRoupir
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Re: Possibilité de toucher une prime après départ de la société?

Message par ElRoupir » 22 novembre 2012, 18:45

Merci de ces précisions.

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