rupture contrat apprentissage

[titi]

Bonsoir

Aujourdhui, je me retrouve dans une mauvaise situation et un peu peur de me retrouver a verser le salaire due jusqu'a la fin du contrat.

Je vous explique la situation (un peu long)

J'ai un apprenti depuis octobre 2009. Ce n'est pas le meilleur mais je l'ai toujours soutenu ( conseil de discipline, professeurs etc) meme après qu'il s'est fait viré au cfa pendant 2 semaines avec l'obligation de le garder en entreprise pendant la sanction. J'avais la possibilité de faire un rupture de contrat pour faute grave mais je l'ai pas fait. Les bêtises, ils les accumulent ( abscences au CFA, retards en entreprise ou au CFA etc). Je ne lui disais rien car depuis Mars 2010 j'ai commencé à l'enlever de sa paye.

Depuis le 05 avril, mon apprenti s'est mis en accident de travail concernant un chantier qui date le 29/03. Sans rien dire, j'ai fait la déclaration et je l'ai envoyé. J'ai appris par la suite, par un stagiare, que l'apprenti avait deja mal bien avant le 29/03. Pas de preuve, je laissé tombé et j'accepte l'accident de travail.
le 08 Avril, rebelote, arret de maladie jusqu'au 30 Avril pour depression (deception amoureuse). Aparament, une fille avec qui il était pendant 3 mois .
Bref, sur son arret il avait l'interdiction de sortir. Lundi 18 mars, jai appris que l'apprenti était en ville à 21hr, je l'ai prevenu qu'il n'avait pas le droit de sortir sauf pour des visites médicale. Pareil depuis lundi, il continue à ne pas respecter son arret de maladie. Aujourdhui je lui ai vu en ville, je lui dis encore une fois qu'il ne pouvait pas sortir.

Il ma repondu qu'il est au courant et qu'il est parti à la mairie, je lui ai dit que sil veu des vacances, qu'il casse le contrat. Il m'a repondu qu'il n'est pas con et qu'il ne cassera pas le contrat. Ensuite il m'a dit ( mot pour mot, désolé) que je lui ai encu.... des heures supp et que je suis un sale con, il n'a pas besoin de moi pour finir son CAP.

Est ce que j'ai une chance pour la rupture du contrat..Ma première crainte c'est le fait qu'il est un très très bon menteur. Par exemple
Il m'a meme dit que 3/4 du temps il m'attendait devant le portail le matin alors que je lui ai convoqué au CFA pour ses retards repetitif.
Il avait dit qu'il n'était jamais au retard au cfa ou en entreprise alors que je recevrais des courriers du cfa pour les abcences et les retards. Le conseil regional m'a meme supprimé les primes pour absences de plus de 2 semaines.

Parlons des heures supp, j'ai toujours fait rattrapé des heures supp, artisan depuis 2 ans je peux pas me permettre de les payer et en plus je suis tout seul en entreprise. Meme les stagiares les récuperent. J'ai toujours demandé à l'apprenti s'il voulait venir avec moi lorsque j'avais un dépannage après le chantier.

Je pense que pour lui, heure de trajet fait parti d'heure supp. mais dans le batiment quand c'est 17hr15, c'est bien 17h15 sur le chantier et non 17h15 devant votre porte.
Parce que en reflechissant, je ne vois pas où jai pu lui arnaqué les heures. Quand on finissait tôt, je le laissé partir, quand il avait fait trop d'heures, je lui donné son lundi matin ou son vendredi matin. La plupart du temps, je lui déduisais pas son retard ou son absence de la paye. Meme en lui expliquant lorsque on a un chantier à 30 mins de chez lui, c'est normale qui n'arrive pas à 17h15 chez lui. Il persiste à dire qu'on lui a encu... des heures et qu'on est un con.
Maintenant comme par hasard, il a decidé de faire un reprise de travail demain pour commencer le cfa lundi.

Tous ca parce que le prof de CFA lui a dit qu'il n'avait pas besoin de nous pour aller jusqu'a son examen. Donc comme il nous dit cet apres midi, il s'en fou ce qu'on peu faire.

Qu'est ce que je peux faire?? le laisser venir bossé le 02 Mai malgré qu'il m'a traité de tous les noms, comment peut-on regarder son apprenti en face après tous ce qui c'est passé. Est ce que j'aurais une chance au prudhomme ou est ce que je vais devoir lui verser son salaire jusqu'au fin septempre.

Trouver des preuves s'averent difficiles, je vais devoir mêler mes clients vu qu'ils sont temoins des departs sur chantier à lheure prévu, contacter tous les stagiares qui prouvent que jai toujours fait récuperer les heures. Meme sil en a pas et que c'est calme, la plus part du temps ils rentrent chez eux.

Merci de bien vouloir m'aider

[P.M.]

Bonjour,

De toute façon, sauf par signature d'un accord des parties résiliant le contrat d'apprentissage, sa rupture, même en cas de faute grave, ne peut passer que par un Jugement du Conseil de Prud'Hommes...

Il vous faudrait donc un dossier étayé avec preuves, sachant que pendant le temps de la procédure vous pourriez prononcer une mise à pied conservatoire, mais il faudrait être sûr de vous pour ne pas avoir à payer cette période si vous n'obteniez pas la décision escomptée...

Vous pourriez par ailleurs, si vous ne voulez pas aller jusque là, sanctionner le salarié en respectant la procédure indiquée dans ce dossier