Désignation du secrétaire du CHSCT
Posté : 17 février 2016, 23:33
Bonjour,
Mes meilleurs vœux pour cette année 2016,méme si elle est déjà bien entamé.
Nous venons de faire l'élection des membres du CHSCT,3 membres ont été élus dont 1 agent de maitrise, les deux non agent de maitrise ne font pas parties des membres représentant du personnel.
Peux t-on désigné un membre non représentant du personnel en tant que secrétaire du CHSCT ?
Dans le cas contraire s'il n'y a que l'agent de maitrise qui peut se présenter du fait d'être le seul R P , en ne votant pas sachant que nous sommes majoritaire 3 contre 2, sera t-il quand même désigné secrétaire ?
Merci pour vos réponses ...
Mes meilleurs vœux pour cette année 2016,méme si elle est déjà bien entamé.
Nous venons de faire l'élection des membres du CHSCT,3 membres ont été élus dont 1 agent de maitrise, les deux non agent de maitrise ne font pas parties des membres représentant du personnel.
Peux t-on désigné un membre non représentant du personnel en tant que secrétaire du CHSCT ?
Dans le cas contraire s'il n'y a que l'agent de maitrise qui peut se présenter du fait d'être le seul R P , en ne votant pas sachant que nous sommes majoritaire 3 contre 2, sera t-il quand même désigné secrétaire ?
Merci pour vos réponses ...