Bonjour,
Après avoir appelé mon avocate hier soir, j'apprends qu'elle sera obligée de faire reporter l'audience de jugement du 8 décembre 2010 15 heures (une fois de plus) n'ayant pas reçu les conclusions de la partie adverse.
Mon avocate a fait ses conclusions, me les a fournies et nous avons travaillé dessus.
Ma question :
Comment se fait-il que la partie adverse n'ait pas fourni ses conclusions ???
Comment mon avocate va-t-elle procéder ? Avec un article de loi ?
Que va-t-il se passer ?
En sachant que j'ai du lui payer ses frais de déplacements à l'avance.
Merci pour votre réponse.
Cordialement.
AUDIENCE DU 8 DECEMBRE REPORTEE
Re: AUDIENCE DU 8 DECEMBRE REPORTEE
Bonjour,
C'est malheureusement une pratique fréquente...
Je pense qu'il faudrait que vous insistiez auprès de votre avocate pour qu'elle demande que ce soit un ultime renvoi et qu'il soit rappelé à la partie adverses qu'ils doivent vous envoyer leurs conclusions suffisamment tôt pour que vous puissiez les consulter avant la date fixée pour la nouvelle audience et éventuellement y répliquer...
Si vous gagnez, votre avocate pourrait ajouter ses frais de déplacement à sa demande au titre de l'art. 700 du code de procédure civile voire même aux dépens...
C'est malheureusement une pratique fréquente...
Je pense qu'il faudrait que vous insistiez auprès de votre avocate pour qu'elle demande que ce soit un ultime renvoi et qu'il soit rappelé à la partie adverses qu'ils doivent vous envoyer leurs conclusions suffisamment tôt pour que vous puissiez les consulter avant la date fixée pour la nouvelle audience et éventuellement y répliquer...
Si vous gagnez, votre avocate pourrait ajouter ses frais de déplacement à sa demande au titre de l'art. 700 du code de procédure civile voire même aux dépens...
Cordialement.
P. M.
P. M.
Re: AUDIENCE DU 8 DECEMBRE REPORTEE
Bonjour PM,
Je vous réponds seulement aujourd'hui (petite grippe) en vous remerciant.
Ce qui m'étonne, c'est qu'il a fallu que je reprenne contact, (que je l'appelle) avec mon avocate lundi soir, pour apprendre quelle ne se rendrait pas à l'audience aujourd'hui pour les raisons que je vous ai évoquées plus haut.
D'autre part, elle m'a envoyé moult relances concernant ses frais de déplacements, en me confirmant qu'elle ne poursuivrait pas le dossier si je ne lui payais pas ses frais de déplacements : 200 euros.
Lorsque je l'ai appelée, pour lui expliquer notre situation d'emploi et de surendettement, elle m'a expliquée qu'elle était sur sa banque en zone rouge moins 15 000 euros !
Rendez vous compte de mon effarement !
D'autre part, j'ai obtenu l'aide juridictionnelle complète, mon avocate m'a dit qu'elle s'engageait à rembourser l'aide et me prendrait 8% sur les résultats du jugement.Je ne comprends pas. Ainsi, c'est moi qui paierais ?
Aurait-elle déjà reçu ses honoraires ??
Je vous suis extrêmement reconnaissante pour l'information que vous m'avez communiquée.
En effet, nous tirons actuellement sur les cordons de la bourse et je vais lui parler de l'article 700.
Elle risque de gagner, car il y a défaut de procédure sur les circonstances du licenciement.
Je suis fatiguée.
Vous serait-il possible PM, de me préparer un courrier type, car avec les avocats, ce n'est pas facile ??
Merci pour l'aide que vous m'apportez.
Cordialement.
Je vous réponds seulement aujourd'hui (petite grippe) en vous remerciant.
Ce qui m'étonne, c'est qu'il a fallu que je reprenne contact, (que je l'appelle) avec mon avocate lundi soir, pour apprendre quelle ne se rendrait pas à l'audience aujourd'hui pour les raisons que je vous ai évoquées plus haut.
D'autre part, elle m'a envoyé moult relances concernant ses frais de déplacements, en me confirmant qu'elle ne poursuivrait pas le dossier si je ne lui payais pas ses frais de déplacements : 200 euros.
Lorsque je l'ai appelée, pour lui expliquer notre situation d'emploi et de surendettement, elle m'a expliquée qu'elle était sur sa banque en zone rouge moins 15 000 euros !
Rendez vous compte de mon effarement !
D'autre part, j'ai obtenu l'aide juridictionnelle complète, mon avocate m'a dit qu'elle s'engageait à rembourser l'aide et me prendrait 8% sur les résultats du jugement.Je ne comprends pas. Ainsi, c'est moi qui paierais ?
Aurait-elle déjà reçu ses honoraires ??
Je vous suis extrêmement reconnaissante pour l'information que vous m'avez communiquée.
En effet, nous tirons actuellement sur les cordons de la bourse et je vais lui parler de l'article 700.
Elle risque de gagner, car il y a défaut de procédure sur les circonstances du licenciement.
Je suis fatiguée.
Vous serait-il possible PM, de me préparer un courrier type, car avec les avocats, ce n'est pas facile ??
Merci pour l'aide que vous m'apportez.
Cordialement.
Re: AUDIENCE DU 8 DECEMBRE REPORTEE
Bonjour,
Un courrier qui demanderait des eclaircissements concernant votre dossier et vos relations ?
je reviens vers vous en journée ou en soirée avec un modèle sauf si PM est immédiatement inspiré
Les conclusions peuvent être déposées le matin même de l'audience ... c'est pour cela qu'elle a attendu .
Cependant , comme il est important d'en prendre connaissance , elle savait par avance qu'elle serait dans l'obligation de demander un renvoi
quoiqu'il arrive
.
Il existe également la possibilité de demander à ce que les conclusions adverses soient écartées car tardives ... malheureusement c'est peu utilisé
peut être pour éviter des appels intempestifs à la suite du jugement en première instance . .
Pour ses frais de déplacements il conviendrat de se reporter à la convention que vous avez signé et d'en demander le détail .
je l'intègrerai dans le modèle de lettre .
A quelle date avez vous saisis le CPH ?
Un courrier qui demanderait des eclaircissements concernant votre dossier et vos relations ?
je reviens vers vous en journée ou en soirée avec un modèle sauf si PM est immédiatement inspiré
Les conclusions peuvent être déposées le matin même de l'audience ... c'est pour cela qu'elle a attendu .
Cependant , comme il est important d'en prendre connaissance , elle savait par avance qu'elle serait dans l'obligation de demander un renvoi
quoiqu'il arrive
.Il existe également la possibilité de demander à ce que les conclusions adverses soient écartées car tardives ... malheureusement c'est peu utilisé
peut être pour éviter des appels intempestifs à la suite du jugement en première instance . .
Pour ses frais de déplacements il conviendrat de se reporter à la convention que vous avez signé et d'en demander le détail .
je l'intègrerai dans le modèle de lettre .
A quelle date avez vous saisis le CPH ?
Cordialement,
actualités
actualités
Re: AUDIENCE DU 8 DECEMBRE REPORTEE
Bonjour,
Je laisse à Lauréline le soin de vous préparer la lettre, c'est une spécialiste...
Pour des honoraires de résultat dans le cas de l'aide juridictionnelle totale, cela est strictement encadré :
"Soit l'aide juridictionnelle totale a été accordée
Cette aide totale est exclusive de toute rémunération. L'avocat ne pourra prétendre à un honoraire que si le bureau d'aide juridictionnelle accorde le retrait de l'aide initiale ; ce retrait est demandé après l'instance par l'avocat au bureau d'aide juridictionnelle à l'appui de la décision de justice obtenue avec le bénéfice de l'aide.
Toutefois dans cette hypothèse, un honoraire de résultat (honoraire lié au résultat du procès) ne pourra être perçu après le retrait que si cet honoraire a été spécifiquement et préalablement convenu entre l'avocat et son client.
En conséquence, il peut être utile de concevoir une "convention d'honoraires éventuels" en cas d'aide juridictionnelle totale laquelle pourra prévoir, en cas de retrait prononcé par le bureau d'aide juridictionnelle au vu du résultat de l'instance, un honoraire lié à celui-ci."
Ce texte est extrait de ce dossier
Je laisse à Lauréline le soin de vous préparer la lettre, c'est une spécialiste...
Pour des honoraires de résultat dans le cas de l'aide juridictionnelle totale, cela est strictement encadré :
"Soit l'aide juridictionnelle totale a été accordée
Cette aide totale est exclusive de toute rémunération. L'avocat ne pourra prétendre à un honoraire que si le bureau d'aide juridictionnelle accorde le retrait de l'aide initiale ; ce retrait est demandé après l'instance par l'avocat au bureau d'aide juridictionnelle à l'appui de la décision de justice obtenue avec le bénéfice de l'aide.
Toutefois dans cette hypothèse, un honoraire de résultat (honoraire lié au résultat du procès) ne pourra être perçu après le retrait que si cet honoraire a été spécifiquement et préalablement convenu entre l'avocat et son client.
En conséquence, il peut être utile de concevoir une "convention d'honoraires éventuels" en cas d'aide juridictionnelle totale laquelle pourra prévoir, en cas de retrait prononcé par le bureau d'aide juridictionnelle au vu du résultat de l'instance, un honoraire lié à celui-ci."
Ce texte est extrait de ce dossier
Cordialement.
P. M.
P. M.
Re: AUDIENCE DU 8 DECEMBRE REPORTEE
Bonjour Lauréline et bonjour PM,
J'ai saisi le conseil des prud'hommes en ....début 2009, après le licenciement abusif de avril 2009.
Nous sommes allés en conciliation, j'avais demandé une ré-intégration dans les bureaux, sachant qu'il y avait de nombreux problèmes d'organisation quant aux fichiers informatiques, et par rapport à mon cursus informatique et comptabilité.
Mon employeur avait une avocate , mais pas moi. J'estimais que je pouvais me défendre moi même
.
C'est au reçu de mon attestation assedic : une copie, un vrai torchon ! et des périodes manquantes, me pénalisant.
C'est surtout lorsque la comptable m'a envoyé la copie originale JAUNE (juillet 2009) , propre, juste avec les périodes rectifiées, que j'ai décidé de prendre une avocat, estimant que l'on se payait la tête du monde ...
Je connaissais cette avocate (madame g....) depuis 1978, puisqu'elle m'avait aidée dans ma séparation d'avec mon conjoint premier.
A cette époque là elle n'était pas spécialisée dans le Travail.
Malheureusement, pour moi, Madame G... débordée de travail, en formation, prenait une associée en même temps que la gestion de mon dossier, et "passait" mon dossier à sa nouvelle associée Madame D...
Pas facile.
Dans un premier temps, avec Madame G...nous avions constitué le dossier d'aide juridictionnelle, et toute la "matière première" pour commencer la défense. 'copie en deux exemplaires de tous les documents".
Le premier jugement a été reporté de septembre 2009 à janvier 2010, au motif : pas eu le temps, et de plus mon médecin traitant m'avait dispensée de m'y rendre à cause de mes problèmes locomoteurs. (pour conduire).
Madame G...a reporté le jugement de janvier 2010 à mars 2010, car elle se trouvait à Paris, et m'a proposé sa nouvelle associée.
Je n'ai pas émis de réserves.
Madame D...m'a proposé un rendez vous, je l'ai aidé à "puiser' tous les documents utiles dans le dossier épais que je lui avais fourni, elle a reporté le jugement au 8 décembre 2010) car elle n'était pas prête.
De plus, elle me "menaçait" de ne pas s'occuper du dossier, si je ne lui payais pas sa facture de déplacements : 200 euros.
Pour la payer, je lui avais demandé de me faire parvenir un RIB, car c'était plus facile pour moi, de commencer à la payer par virements, n'ayant pas de chéquiers.
Je procède de cette façon pour toutes mes "petites dettes" et cela se passe très bien.
Non, elle n'a pas voulu me faire parvenir son RIB, et voulait du liquide...Je n'avais qu'à passer à son cabinet.
Voiture, marche à pied, deux étages à monter, avec mon problème de bassin, dur,dur.
Je lui ai fourni un chèque de banque de 100 euros, le mois passé, et la secrétaire voulait deux chèques ...
Aucune convention n'a été signée.
Nous en avons parlé , c'est tout.
Vous pourrez constater que j'ai été patiente ???
Vous savez tout Lauréline, PM.
Peut être allez vous passer mon message en MP, ou bien enlever quelques phrases qui vous sembleront trop perso ??
Vous pouvez le faire, mais il faut faire vivre le forum aussi.
Ok pour demander l'écartement des conclusions tardives.
Mon avocate demande 12 mois de salaire...
Bien à vous. Merci pour la lettre, quand vous le pouvez bien sur.
J'ai saisi le conseil des prud'hommes en ....début 2009, après le licenciement abusif de avril 2009.
Nous sommes allés en conciliation, j'avais demandé une ré-intégration dans les bureaux, sachant qu'il y avait de nombreux problèmes d'organisation quant aux fichiers informatiques, et par rapport à mon cursus informatique et comptabilité.
Mon employeur avait une avocate , mais pas moi. J'estimais que je pouvais me défendre moi même
.C'est au reçu de mon attestation assedic : une copie, un vrai torchon ! et des périodes manquantes, me pénalisant.
C'est surtout lorsque la comptable m'a envoyé la copie originale JAUNE (juillet 2009) , propre, juste avec les périodes rectifiées, que j'ai décidé de prendre une avocat, estimant que l'on se payait la tête du monde ...
Je connaissais cette avocate (madame g....) depuis 1978, puisqu'elle m'avait aidée dans ma séparation d'avec mon conjoint premier.
A cette époque là elle n'était pas spécialisée dans le Travail.
Malheureusement, pour moi, Madame G... débordée de travail, en formation, prenait une associée en même temps que la gestion de mon dossier, et "passait" mon dossier à sa nouvelle associée Madame D...
Pas facile.
Dans un premier temps, avec Madame G...nous avions constitué le dossier d'aide juridictionnelle, et toute la "matière première" pour commencer la défense. 'copie en deux exemplaires de tous les documents".
Le premier jugement a été reporté de septembre 2009 à janvier 2010, au motif : pas eu le temps, et de plus mon médecin traitant m'avait dispensée de m'y rendre à cause de mes problèmes locomoteurs. (pour conduire).
Madame G...a reporté le jugement de janvier 2010 à mars 2010, car elle se trouvait à Paris, et m'a proposé sa nouvelle associée.
Je n'ai pas émis de réserves.
Madame D...m'a proposé un rendez vous, je l'ai aidé à "puiser' tous les documents utiles dans le dossier épais que je lui avais fourni, elle a reporté le jugement au 8 décembre 2010) car elle n'était pas prête.
De plus, elle me "menaçait" de ne pas s'occuper du dossier, si je ne lui payais pas sa facture de déplacements : 200 euros.
Pour la payer, je lui avais demandé de me faire parvenir un RIB, car c'était plus facile pour moi, de commencer à la payer par virements, n'ayant pas de chéquiers.
Je procède de cette façon pour toutes mes "petites dettes" et cela se passe très bien.
Non, elle n'a pas voulu me faire parvenir son RIB, et voulait du liquide...Je n'avais qu'à passer à son cabinet.
Voiture, marche à pied, deux étages à monter, avec mon problème de bassin, dur,dur.
Je lui ai fourni un chèque de banque de 100 euros, le mois passé, et la secrétaire voulait deux chèques ...
Aucune convention n'a été signée.
Nous en avons parlé , c'est tout.
Vous pourrez constater que j'ai été patiente ???
Vous savez tout Lauréline, PM.
Peut être allez vous passer mon message en MP, ou bien enlever quelques phrases qui vous sembleront trop perso ??
Vous pouvez le faire, mais il faut faire vivre le forum aussi.
Ok pour demander l'écartement des conclusions tardives.
Mon avocate demande 12 mois de salaire...
Bien à vous. Merci pour la lettre, quand vous le pouvez bien sur.
Re: AUDIENCE DU 8 DECEMBRE REPORTEE
Il est vrai que la situation est un peu délicate d'autant plus que les demandes de renvoi sont apparemment le fait de votre avocate...
Cordialement.
P. M.
P. M.
Re: AUDIENCE DU 8 DECEMBRE REPORTEE
Bonjour,
Merci de m'indiquer si une convention d'honoraire a été conclue , si une facture des frais a été établie et si les conclusions ont été envoyés`à la partie adverse c'est à dire si le travail a été fait
Que dit Maitre G puisqu'au final le dossier de demande d'AJ a été constitué avec elle ? ce dossier doit donc être à son nom .
merci de votre réponse .
Merci de m'indiquer si une convention d'honoraire a été conclue , si une facture des frais a été établie et si les conclusions ont été envoyés`à la partie adverse c'est à dire si le travail a été fait
Que dit Maitre G puisqu'au final le dossier de demande d'AJ a été constitué avec elle ? ce dossier doit donc être à son nom .
merci de votre réponse .
Cordialement,
actualités
actualités
Re: AUDIENCE DU 8 DECEMBRE REPORTEE
Bonsoir Lauréline,Lauréline a écrit :Bonjour,
Merci de m'indiquer si une convention d'honoraire a été conclue , si une facture des frais a été établie et si les conclusions ont été envoyés`à la partie adverse c'est à dire si le travail a été fait
Que dit Maitre G puisqu'au final le dossier de demande d'AJ a été constitué avec elle ? ce dossier doit donc être à son nom .
merci de votre réponse .
Non il n'y a pas eu de convention d'honoraires conclue.
Il y a une facture établie.
Aux dires de Maitre D...je pense que les conclusions ont bien été envoyées à la partie adverse, et dans les meilleurs délais.
Toutefois, puisque vous me le demandez, je vais aller tout de même vérifier. Aurais-je du avoir un justif ?? de l'envoi ???
Le travail a été fait, nous avons procédé par échanges mails, j'ai envoyé les conclusions annotées au crayon en lrar, et elles m'ont été retournées dûment corrigées et crédibles.
A mon avis, comme Maitre G... a confié le dossier à sa jeune associée Maitre D...elles ont du s'arranger, car je n'ai pas eu de nouvelles.
(pour votre info, lorsque je me suis rendue au cabinet pour "aider Maitre D..." à préparer son argu, j'ai rencontré Maitre G...dans le couloir, qui m'a demandé "si ça allait son associée " ???????
Cordialement.
Re: AUDIENCE DU 8 DECEMBRE REPORTEE
Bonjour Yann26,
Je n'a pas oublié le modèle de lettre , j'ai manqué un peu de temps .
Je la mets en ligne en début d'après midi .
Je n'a pas oublié le modèle de lettre , j'ai manqué un peu de temps .
Je la mets en ligne en début d'après midi .
Cordialement,
actualités
actualités